{"id":10172,"date":"2023-05-29T15:03:51","date_gmt":"2023-05-29T14:03:51","guid":{"rendered":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/?p=10172"},"modified":"2023-05-29T15:08:37","modified_gmt":"2023-05-29T14:08:37","slug":"residence-fiscale-criteres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/residence-fiscale-criteres\/","title":{"rendered":"R\u00e9sidence fiscale, les crit\u00e8res de d\u00e9termination"},"content":{"rendered":"\n

Les crit\u00e8res de d\u00e9termination de la r\u00e9sidence fiscale rev\u00eatent une importance cruciale dans le domaine de la fiscalit\u00e9 internationale. La r\u00e9sidence fiscale d’un individu ou d’une entreprise est un concept d\u00e9terminant pour l’application des lois fiscales<\/a> et la r\u00e9partition des obligations fiscales entre les pays. Comprendre et appliquer correctement ces crit\u00e8res permet de d\u00e9terminer le pays dans lequel une personne ou une entit\u00e9 est consid\u00e9r\u00e9e comme r\u00e9sidente aux fins fiscales, et par cons\u00e9quent, soumise aux r\u00e9gimes fiscaux applicables.<\/p>\n\n\n\n

Les crit\u00e8res peuvent varier d’un pays \u00e0 l’autre, mais certains \u00e9l\u00e9ments communs peuvent \u00eatre identifi\u00e9s. Ils incluent g\u00e9n\u00e9ralement des aspects tels que la dur\u00e9e de pr\u00e9sence physique, les liens personnels, les int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques et les centres d’int\u00e9r\u00eats vitaux. Ces crit\u00e8res permettent aux autorit\u00e9s fiscales de d\u00e9terminer si une personne ou une entreprise a une pr\u00e9sence significative et durable dans un pays, justifiant ainsi son assujettissement aux obligations fiscales de ce pays.<\/p>\n\n\n\n

L’importance du domicile fiscal r\u00e9side dans le fait qu’elle d\u00e9termine la juridiction comp\u00e9tente pour imposer les revenus, les gains en capital, les biens et d’autres \u00e9l\u00e9ments du patrimoine d’un contribuable. La double r\u00e9sidence fiscale, c’est-\u00e0-dire lorsque les crit\u00e8res sont satisfaits dans plusieurs pays, peut donner lieu \u00e0 des conflits de comp\u00e9tence fiscale et \u00e0 des situations de double imposition.<\/p>\n\n\n\n

Dans ce contexte, cet article explorera les crit\u00e8res de d\u00e9termination, en mettant l’accent sur les \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s pris en compte par le Portugal et la France. <\/p>\n\n\n\n

Crit\u00e8res de d\u00e9termination de la r\u00e9sidence fiscale en droit interne portugais<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le domicile fiscal joue un r\u00f4le fondamental dans le domaine de la fiscalit\u00e9, car elle d\u00e9termine les obligations fiscales <\/a>d’un individu dans un pays donn\u00e9. Au Portugal, la r\u00e9sidence fiscale est \u00e9tablie en se basant sur des crit\u00e8res sp\u00e9cifiques \u00e9nonc\u00e9s dans la l\u00e9gislation fiscale interne. Cette analyse vise \u00e0 fournir une analyse approfondie des crit\u00e8res de d\u00e9termination de la r\u00e9sidence fiscale en droit interne portugais.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re de la r\u00e9sidence habituelle :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Selon le droit interne portugais, la r\u00e9sidence habituelle est l’un des principaux crit\u00e8res utilis\u00e9s pour d\u00e9terminer le domicile fiscal d’un individu. La r\u00e9sidence habituelle est d\u00e9finie comme le lieu o\u00f9 une personne r\u00e9side de mani\u00e8re permanente et avec l’intention d’y \u00e9tablir sa vie personnelle et familiale. Il est important de noter que la dur\u00e9e de s\u00e9jour n’est pas un facteur d\u00e9terminant pour ce crit\u00e8re, mais la r\u00e9sidence doit \u00eatre continue et stable.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re de pr\u00e9sence physique :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Un autre crit\u00e8re crucial est la pr\u00e9sence physique. Si un individu s\u00e9journe au Portugal pendant plus de 183 jours au cours d’une ann\u00e9e civile, il est g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9 comme domicile fiscal portugais. Ces jours de pr\u00e9sence ne doivent pas \u00eatre cons\u00e9cutifs, et des exceptions peuvent \u00eatre appliqu\u00e9es pour les s\u00e9jours temporaires li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s professionnelles ou pour des raisons de sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re du centre des int\u00e9r\u00eats vitaux :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le centre des int\u00e9r\u00eats vitaux<\/a> est un crit\u00e8re essentiel pour d\u00e9terminer le domicile fiscal au Portugal. Il se r\u00e9f\u00e8re aux int\u00e9r\u00eats personnels, \u00e9conomiques et familiaux d’un individu. Si la plupart de ces int\u00e9r\u00eats sont situ\u00e9s au Portugal, l’individu sera consid\u00e9r\u00e9 comme r\u00e9sident fiscal portugais. Les activit\u00e9s professionnelles, les investissements, les sources de revenus et les liens familiaux sont pris en compte pour \u00e9valuer le centre des int\u00e9r\u00eats vitaux.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re de la dur\u00e9e d’absence :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le droit interne portugais reconna\u00eet la possibilit\u00e9 d’\u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme r\u00e9sident fiscal m\u00eame en cas d’absence du pays. Cependant, si un individu est absent du Portugal pendant plus de 183 jours cons\u00e9cutifs ou non au cours d’une ann\u00e9e civile, il risque de perdre sa r\u00e9sidence fiscale portugaise. Cette disposition vise \u00e0 \u00e9viter les abus li\u00e9s \u00e0 des d\u00e9placements fr\u00e9quents ou prolong\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re de la pr\u00e9somption de r\u00e9sidence fiscale <\/strong>:<\/h3>\n\n\n\n

Le droit interne portugais pr\u00e9voit \u00e9galement des pr\u00e9somptions de domicile fiscal. Par exemple, si un individu a un conjoint non s\u00e9par\u00e9 l\u00e9galement et des enfants mineurs r\u00e9sidant au Portugal, il est pr\u00e9sum\u00e9 \u00eatre r\u00e9sident fiscal portugais. Cette pr\u00e9somption est r\u00e9futable, c’est-\u00e0-dire qu’il est possible de prouver que malgr\u00e9 ces circonstances, la r\u00e9sidence fiscale n’est pas \u00e9tablie au Portugal.<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9termination du domicile fiscal au Portugal repose sur des crit\u00e8res tels que la r\u00e9sidence habituelle, la pr\u00e9sence physique, le centre des int\u00e9r\u00eats vitaux et la dur\u00e9e d’absence. Ces crit\u00e8res sont essentiels pour les autorit\u00e9s fiscales portugaises afin de d\u00e9terminer les obligations fiscales des contribuables et d’\u00e9viter la double imposition. Les contribuables doivent comprendre ces crit\u00e8res et leur application afin de se conformer correctement \u00e0 la l\u00e9gislation fiscale portugaise.<\/p>\n\n\n\n

Crit\u00e8res de d\u00e9termination en rapport avec la convention fiscale entre la France et le Portugal<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La convention fiscale conclue entre la France et le Portugal \u00e9tablit les crit\u00e8res de d\u00e9termination de la r\u00e9sidence fiscale des contribuables dans le cadre des relations entre les deux pays. Ces crit\u00e8res sont essentiels pour \u00e9viter la double imposition et r\u00e9gler les situations conflictuelle. Voici les principaux crit\u00e8res d\u00e9finis par cette convention, qui s’appuie sur les r\u00e8gles internes des deux pays :<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re du s\u00e9jour :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Selon l’article 4 de la convention, un individu est consid\u00e9r\u00e9 comme domicile fiscal d’un pays s’il y s\u00e9journe habituellement. La notion de s\u00e9jour habituel prend en compte les crit\u00e8res tels que la dur\u00e9e et la fr\u00e9quence des s\u00e9jours. Si une personne s\u00e9journe plus de 183 jours au cours d’une ann\u00e9e civile dans l’un des pays, elle est g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9e comme r\u00e9sidente fiscale de ce pays. Cependant, il convient de noter que la convention pr\u00e9cise que les jours de s\u00e9jour dans le pays ne doivent pas \u00eatre compt\u00e9s si ces jours sont principalement li\u00e9s \u00e0 des s\u00e9jours temporaires li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s professionnelles.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re du foyer d’habitation permanent :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 4 de la convention, si une personne dispose d’un foyer d’habitation permanent dans l’un des pays, elle est consid\u00e9r\u00e9e comme domicile fiscal de ce pays, \u00e0 moins que le centre des int\u00e9r\u00eats vitaux ne soit situ\u00e9 dans l’autre pays. Un foyer d’habitation permanent fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une r\u00e9sidence habituelle o\u00f9 la personne r\u00e9side r\u00e9guli\u00e8rement et qui est disponible pour son utilisation personnelle et familiale.<\/p>\n\n\n\n

Le crit\u00e8re du centre des int\u00e9r\u00eats vitaux :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Selon l’article 4 de la convention, si le centre des int\u00e9r\u00eats vitaux d’une personne se trouve principalement dans l’un des pays, elle est consid\u00e9r\u00e9e comme r\u00e9sidente fiscale de ce pays. Les int\u00e9r\u00eats vitaux peuvent \u00eatre de nature personnelle, \u00e9conomique ou professionnelle. Cela signifie que la personne a des liens \u00e9conomiques, des activit\u00e9s professionnelles significatives, des investissements importants ou des liens familiaux \u00e9troits dans l’un des pays. Ce crit\u00e8re vise \u00e0 d\u00e9terminer o\u00f9 se situe le v\u00e9ritable foyer des int\u00e9r\u00eats et des activit\u00e9s de la personne.<\/p>\n\n\n\n

En cas de conflit de r\u00e9sidence fiscale :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Si une personne est consid\u00e9r\u00e9e comme domicile fiscal des deux pays en vertu de leur l\u00e9gislation nationale, la convention fiscale entre la France et le Portugal pr\u00e9voit des crit\u00e8res suppl\u00e9mentaires pour d\u00e9terminer sa r\u00e9sidence fiscale unique. Dans de tels cas, d’autres facteurs tels que le lieu de r\u00e9sidence habituelle, la nationalit\u00e9, la localisation du patrimoine, ainsi que des proc\u00e9dures de consultation entre les autorit\u00e9s fiscales des deux pays peuvent \u00eatre pris en compte pour r\u00e9soudre le conflit.<\/p>\n\n\n\n

En conclusion, la convention fiscale entre la France et le Portugal \u00e9tablit des crit\u00e8res de d\u00e9termination du domicile fiscal qui prennent en compte le s\u00e9jour habituel, le foyer d’habitation permanent et le centre des int\u00e9r\u00eats vitaux. Ces crit\u00e8res permettent de r\u00e9soudre les situations de double r\u00e9sidence fiscale et de garantir une application<\/p>\n\n\n\n

Crit\u00e8res de d\u00e9termination en droit interne fran\u00e7ais<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les dispositions l\u00e9gales pertinentes se trouvent \u00e0 l’article 4 B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts (CGI). Ce rapport mettra en \u00e9vidence les diff\u00e9rentes conditions qui d\u00e9terminent si une personne est consid\u00e9r\u00e9e comme domicile fiscal en France.<\/p>\n\n\n\n

– Crit\u00e8res de r\u00e9sidence fiscale en France<\/p>\n\n\n\n

– L\u2019article 4 B du CGI \u00e9nonce les crit\u00e8res suivants pour d\u00e9terminer la r\u00e9sidence fiscale en France :<\/p>\n\n\n\n

a. Domicile ou r\u00e9sidence principale en France : Les personnes qui ont leur domicile ou leur r\u00e9sidence principale en France sont consid\u00e9r\u00e9es comme r\u00e9sidentes fiscales en France.<\/p>\n\n\n\n

b. Activit\u00e9 professionnelle exerc\u00e9e en France : Les personnes qui exercent une activit\u00e9 professionnelle en France, salari\u00e9e ou non, sont g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9es comme r\u00e9sidentes fiscales en France, \u00e0 moins qu’elles ne justifient que cette activit\u00e9 est exerc\u00e9e \u00e0 titre accessoire.<\/p>\n\n\n\n

c. Centre des int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques en France : Ceux qui ont le centre de leurs int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques en France sont \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9s comme r\u00e9sidents fiscaux en France.<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Cas particuliers des dirigeants d’entreprises<\/li>\n\n\n\n
  • Les dirigeants d’entreprises dont le si\u00e8ge social est en France et qui r\u00e9alisent un chiffre d’affaires sup\u00e9rieur \u00e0 250 millions d’euros sont r\u00e9put\u00e9s exercer leur activit\u00e9 professionnelle en France. De plus, les entreprises qui contr\u00f4lent d’autres entreprises sont \u00e9galement r\u00e9put\u00e9es exercer principalement leur activit\u00e9 professionnelle en France, sauf si elles peuvent prouver le contraire.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Interpr\u00e9tation administrative et jurisprudence<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
      \n
    • La doctrine administrative et la jurisprudence ont largement comment\u00e9 et interpr\u00e9t\u00e9 ces crit\u00e8res de domicile fiscal en France. Par exemple, en cas de pluralit\u00e9 d’activit\u00e9s ou de sources de revenus, le contribuable est redevable de l’imp\u00f4t au centre de ses revenus. De plus, la d\u00e9tention de parts dans des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises ou la propri\u00e9t\u00e9 de biens immobiliers en France peuvent \u00e9galement \u00eatre pris en compte pour d\u00e9terminer la r\u00e9sidence fiscale.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Exemples de d\u00e9cisions de jurisprudence<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      Plusieurs d\u00e9cisions de jurisprudence illustrent l’interpr\u00e9tation des crit\u00e8res de r\u00e9sidence fiscale en France :<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Les biens immobiliers qui ne produisent pas de revenus ne peuvent pas \u00eatre pris en compte pour d\u00e9terminer la localisation du centre d’int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques.<\/li>\n\n\n\n
      • La d\u00e9tention de parts dans des soci\u00e9t\u00e9s immobili\u00e8res non commerciales en France et de comptes bancaires actifs en France peut indiquer que le centre des int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques se situe en France.<\/li>\n\n\n\n
      • L’importance des revenus per\u00e7us en France par le contribuable, par rapport \u00e0 ses activit\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tranger, peut \u00e9galement \u00eatre un crit\u00e8re d\u00e9terminant pour \u00e9tablir la r\u00e9sidence fiscale en France.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        En conclusion, le domicile fiscal en France est d\u00e9termin\u00e9e par plusieurs crit\u00e8res, tels que le domicile ou la r\u00e9sidence principale en France, l’exercice d’une activit\u00e9 professionnelle en France et le centre des int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques en France.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Les crit\u00e8res de d\u00e9termination de la r\u00e9sidence fiscale rev\u00eatent une importance cruciale dans le domaine de la fiscalit\u00e9 internationale.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":10174,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","neve_meta_reading_time":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"Les crit\u00e8res de d\u00e9termination de la r\u00e9sidence fiscale rev\u00eatent une importance cruciale dans le domaine de la fiscalit\u00e9 internationale.","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[67,3336,3312],"class_list":["post-10172","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-fiscalite-des-francais-au-portugal","tag-fiscalite","tag-rnh","tag-vivre-au-portugal"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/vivreauportugalconsulting.com\/wp-content\/uploads\/2023\/05\/pexels-photo-4633656.jpeg?fit=1880%2C1253&ssl=1","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10172","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10172"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10172\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/10174"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10172"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=10172"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/vivreauportugalconsulting.com\/fr_fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=10172"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}