Quelles stratégies patrimoniales pour les Résidents Non Habituels ?
En franchissant les Pyrénées pour poser vos valises ici, au Portugal, vous avez adopté une seconde patrie au cadre de rêve, entre doux climat, ciel bleu éblouissant, richesse historique, culture millénaire, art de vivre, … sans parler de la légendaire gentillesse de ses habitants. Et ce n’est pas tout, puisque vous recevrez un cadeau de bienvenue, de nature fiscale celui-ci, le très apprécié statut de Résident Non Habituel.
10 années s’offrent à vous, de pensions exemptées d’impôts pour les uns, les retraités, chaque année plus nombreux à prendre pour terre d’élection cette nouvelle Floride de l’Europe, et de conditions exceptionnelles pour beaucoup d’autres encore, qu’ils soient entrepreneurs, artistes, ou médecins.
Avant de vous adonner en toute insouciance à la douceur de vivre Lusitaine, prenez le temps de sécuriser autant que possible votre statut et d’adapter votre stratégie patrimoniale, là où votre changement de vie a généré une complexité nouvelle, dans un environnement devenu de facto international.
Ne l’oublions pas, nos administrations fiscales, bien que de plus en plus collaboratives entre elles, restent indépendantes, et nourrissent des objectifs bien spécifiques …
L’obtention de votre statut RNH ne garantit pas forcément, auprès de votre pays d’origine, les conditions de non-résidence.
Il conviendra donc de garantir votre situation aux yeux de deux administrations et par le prisme de leur convention fiscale.
Dans ce sens, vous pouvez réfléchir à la mise en œuvre de quelques bonnes pratiques, en cherchant d’une part à éviter tout doute quant à votre « foyer d’habitation permanent » et d’autre part à recentrer dans la mesure du possible vos « intérêts économiques » sur le Portugal.
Vous êtes certainement d’ores et déjà confortablement installé dans votre nouvel « home sweet home » au Portugal, mais attention, si vous avez conservé du patrimoine immobilier dans votre pays d’origine, vous seriez prudent de faire en sorte que ces biens ne soient plus à votre disposition : vente, location, voire dans certaines circonstances, démembrement, la question mérite réflexion pour éviter toute remise en cause de votre résidence effective.
Concernant vos intérêts économiques, cela tombera sous le sens, mieux vaudra renoncer aux fonctions exécutives et professionnelles en France. Au-delà de ces bons réflexes, quelques ajustements supplémentaires peuvent vous être précieux pour sécuriser votre position de non-résident au regard de vos terres d’origine.
Des pistes ? Et si vous développiez des nouvelles activités ici au Portugal où les belles opportunités entrepreneuriales ne manquent pas. Vos talents et capitaux pourraient être utiles ! Mais, « let’s keep it simple »: votre stratégie patrimoniale devra surtout contempler un volet géographique. Rééquilibrer votre patrimoine financier et immobilier, entre France, Portugal, voire Luxembourg, est une nécessité.
Générer des revenus imposables au Portugal est tout aussi recommandable. Il s’agit d’une des conditions essentielles à l’application de la convention fiscale franco-portugaise, clé de voûte du statut RNH. De nombreuses possibilités existent au travers de l’implémentation de stratégies patrimoniales d’ordre financières ou immobilières.
Sécuriser votre statut fiscal, redéfinir les contours géographiques de votre patrimoine, voilà déjà deux étapes incontournables dans la définition de votre stratégie. Et c’est sans parler des enjeux d’ordre civils : régimes matrimoniaux, pacs, familles recomposées, donations et successions inter- frontière, les règles du jeu changent dès lors que votre nouvelle vie débute, ici au Portugal.
Enfin et surtout, comment conjuguer l’ensemble de ces dimensions fiscales, géographiques et civiles à vos propres objectifs ? Une approche patrimoniale internationale et globale sera la clé de votre succès, dans la restructuration de votre patrimoine financier et immobilier.
Que vous souhaitiez faire fructifier votre patrimoine, optimiser votre fiscalité, protéger vos proches, préparer votre retraite, anticiper votre transmission, valoriser votre capital entrepreneurial, voire préparer votre retour en France, ou au contraire anticiper l’expiration future de votre statut RNH, posez-vous les bonnes questions… ou posez-les nous. N’hésitez pas à nous solliciter sur vos problématiques de gestion de patrimoine, assurance-vie luxembourgoise, nue-propriété, financement, fiscalité de l’épargne, etc.
Article de Claire Teixeira publié dans le magazine Vivre le Portugal
